Charles Rozmaryn
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
ROZMARYN (Charles)
Objet:
président de la commission consultative des communications électroniques
Groupe:
Commission consultative des communications électroniques
president
JORFTEXT000026582213
(source JORF)
nomination
06 Novembre 2012
06/11/2012
De:
ROZMARYN (Charles)
Objet:
membres de la commission consultative des communications électroniques
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des communications électroniques
duree
=
"
trois ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026582213
(source JORF)
nomination
06 Novembre 2012
06/11/2012
De:
ROZMARYN Charles
Objet:
président de la commission consultative des communications électroniques
Groupe:
Commission consultative des communications électroniques
president
JORFTEXT000020793583
(source JORF)
nomination
26 Juin 2009
26/06/2009
De:
ROZMARYN Charles
Objet:
membres de la commission consultative des communications électroniques
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des communications électroniques
duree
=
"
trois ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020793583
(source JORF)
nomination
26 Juin 2009
26/06/2009
De:
Rozmaryn (Charles)
Objet:
président de la commission consultative des réseaux et services de communications électroniques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
president
JORFTEXT000018700215
(source JORF)
nomination
27 Avril 2008
27/04/2008
De:
Rozmaryn (Charles)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018700215
(source JORF)
nomination
27 Avril 2008
27/04/2008
De:
Rozmaryn (Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom
date_debut
=
"
2006-02-01
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000454478
(source JORF)
admission
11 Janvier 2006
11/01/2006
De:
Rozmaryn (Charles)
président du directoire (Télécom Développement)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000785304
(source JORF)
charge
01 Juin 2003
01/06/2003
De:
Rozmaryn (Charles)
président du directoire (Télécom Développement)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
(source JORF)
charge
28 Avril 2002
28/04/2002
De:
Rozmaryn (Charles)
président du directoire (Télécom Développement)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
Comité de l'interconnexion
JORFTEXT000000405400
(source JORF)
charge
20 Mars 2001
20/03/2001
De:
Rozmaryn (Charles)
président du directoire (Télécom Développement)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
Comité de l'interconnexion
JORFTEXT000000395225
(source JORF)
charge
15 Juin 1999
15/06/1999
De:
Rozmaryn (Charles)
président du directoire (Télécom Développement)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION NOMINATIVE DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
Comité de l'interconnexion
JORFTEXT000000200754
(source JORF)
charge
10 Juillet 1997
10/07/1997